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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑208 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur de l'école Stella.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑565 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l’école Stella ;Vu l’avis du Comité...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑193 du 15 avril 2024 relatif à la publication du chiffre officiel de la population de la Principauté de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine du 16 décembre 1862 sur le recensement, modifiée par l’Ordonnance Souveraine n° 2.726 du 27 avril 2010 ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑211 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : Collège-Lycée.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑568 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l’Institution François d’Assise-Nicolas B...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑210 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur de l'Institution François d'Assise-Nicolas Barré : École.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑567 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l’Institution François d’Assise-Nicolas...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑213 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur de l'école de la Condamine.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑570 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l’école de la Condamine ;Vu l’avis d...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑212 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur de l'école de Fontvieille.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑569 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur de l’école de Fontvieille ;Vu l’avis du...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑214 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur du Collège Charles III.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑571 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur du Collège Charles III ;Vu l’avis du Co...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑209 du 11 avril 2024 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint‑Maur.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée, et notamment son article 50 ;Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑566 du 27 septembre 2023 adoptant le règlement intérieur du Cours Saint-Maur ;Vu l’avis du Comit...